Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2024 - art. 8
Créé le 25 novembre 2015 · Abrogé le 1 août 2024
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Liste des essences forestières autorisées et règles de commercialisation
Essences admises pour la production de matériel identifié et restrictions afférentes.
La liste des essences forestières prévue à l'article D. 153-3 du code forestier figure à l'annexe 2 du présent arrêté (1).