ARRÊTÉ du 3 novembre 2015

Article 2

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Article 2

Essences admises pour la production de matériel identifié et restrictions afférentes.
La liste des essences forestières prévue à l'article D. 153-3 du code forestier figure à l'annexe 2 du présent arrêté (1).

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Abrogé1 août 2024

Créé le 25 novembre 2015 · Abrogé le 1 août 2024

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des essences forestières autorisées et règles de commercialisation

Résumé. Un arrêté liste les types d'arbres autorisés pour la production de matériel forestier et fixe des règles pour leur commercialisation.

Essences admises pour la production de matériel identifié et restrictions afférentes.
La liste des essences forestières prévue à l'article D. 153-3 du code forestier figure à l'annexe 2 du présent arrêté (1).

Relations

cite

cite  article D. 153-3 du code forestier

Historique des versions

En vigueur du mercredi 25 novembre 2015 au mercredi 31 juillet 2024

Source : Légifrance