Arrêté du 16 juillet 2018

Article 10

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Article 10

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 27 janvier 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. Annexe

Les dispositions de l'arrêté du 11 mars 2015 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de seconde, première et terminale de la série STHR sont abrogées à cette même date en ce qui concerne la classe de seconde.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2019

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Suppression des règles d'organisation des enseignements de seconde

Résumé. L'arrêté abroge les règles d'organisation et d'horaires des enseignements de la classe de seconde, modifiant ainsi leur structure.

A abrogé les dispositions suivantes :

Les dispositions de l'arrêté du 11 mars 2015 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de seconde, première et terminale de la série STHR sont abrogées à cette même date en ce qui concerne la classe de seconde.

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En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019

Source : Légifrance