Créé le 1 septembre 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 janvier 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 janvier 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 janvier 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 janvier 2010Art. 4 → Version 2Arrêté du 27 janvier 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 janvier 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 27 janvier 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 27 janvier 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 27 janvier 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 27 janvier 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 27 janvier 2010Art. 11 → Version 1Arrêté du 27 janvier 2010Art. Annexe → Version 3
-Arrêté du 27 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. Annexe
Les dispositions de l'arrêté du 11 mars 2015 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de seconde, première et terminale de la série STHR sont abrogées à cette même date en ce qui concerne la classe de seconde.