Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 10 (VD)
Créé le 29 janvier 2010
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2010-2011. Les dispositions de l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole sont abrogées à cette même date.
Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2018art. 10 (VD)
En vigueur du vendredi 29 janvier 2010 au samedi 31 août 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2010-2011. Les dispositions de l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole sont abrogées à cette même date.