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Suppression d'un arrêté sur le programme de l'école maternelle
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
Arrêté du 16 avril 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 février 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 18 février 2015 (VT)
Programme d'enseignement de l'école maternelle
ARRÊTÉ du 18 février 2015 · art. 1 (VT)
Suppression du programme de l'école maternelle
ARRÊTÉ du 18 février 2015 · art. 2 (VT)
Entrée en vigueur des nouveaux programmes de maternelle
ARRÊTÉ du 18 février 2015 · art. 3 (VT)
Application et publication d'un arrêté sur l'école maternelle
ARRÊTÉ du 18 février 2015 · art. 4 (VT)
Art. Annexe (VT)
ARRÊTÉ du 18 février 2015