Abrogé par Arrêté du 16 avril 2026 - art. 2
Créé le 13 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2026
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Suppression du programme de l'école maternelle
Les dispositions relatives au programme de l'école maternelle figurant à l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé sont abrogées.