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ARRÊTÉ du 18 février 2015

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Les dispositions relatives au programme de l'école maternelle figurant à l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé sont abrogées.

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Abrogé1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression du programme de l'école maternelle

Résumé. Un ancien programme d'école maternelle est supprimé pour être remplacé par un nouveau.

Les dispositions relatives au programme de l'école maternelle figurant à l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé sont abrogées.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 13 mars 2015 au lundi 31 août 2026

Source : Légifrance