Créé le 7 mai 2026
Le programme d'enseignement de l'école maternelle (cycle 1) est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Arrêté du 16 avril 2026
Le ministre l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 26 mars 2026,
Arrête :
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles réglementaires
Résumé. Un arrêté du 16 avril 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2015.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. Annexe → Version 3
- ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
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6 abrogés
Créé le 7 mai 2026
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027.
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Créé le 7 mai 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 avril 2026.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. Pascal
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Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 7 mai 2026 sur le site https://www.education.gouv.fr
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