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ARRÊTÉ du 18 février 2015

fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle

Abrogé1 septembre 2026
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La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-3 (Rôle des programmes scolaires dans l'organisation des enseignements), D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires), D. 311-10 (Les quatre cycles de l'école primaire et du collège) et D. 321-1 (Rôle de l'école dans le développement des enfants) ;

Vu l'arrêté du 9 juin 2008 modifié fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 5 février 2015,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement de l'école maternelle

Résumé. L'arrêté du 18 février 2015 fixe le programme d'enseignement pour l'école maternelle.

Le programme d'enseignement de l'école maternelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2026

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Suppression du programme de l'école maternelle

Résumé. Un ancien programme d'école maternelle est supprimé pour être remplacé par un nouveau.

Les dispositions relatives au programme de l'école maternelle figurant à l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé sont abrogées.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2026

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Entrée en vigueur des nouveaux programmes de maternelle

Résumé. Les nouvelles règles pour l'école maternelle commencent à la rentrée 2015.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2026

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Application et publication d'un arrêté sur l'école maternelle

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2026

L’annexe sera consultable au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 24 juin 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Fait le 18 février 2015.

Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine

En vigueur du vendredi 13 mars 2015 au lundi 31 août 2026

ARRÊTÉ du 18 février 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe