Article 1
Le programme d'enseignement de l'école maternelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0060 du 12 mars 2015
ARRÊTÉ du 18 février 2015
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-3, D. 311-5, D. 311-10 et D. 321-1 ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 modifié fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 5 février 2015,
Arrête :
Article 2
Les dispositions relatives au programme de l'école maternelle figurant à l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé sont abrogées.
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Article 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.
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Article 4
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Article Annexe
L’annexe sera consultable au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 24 juin 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.
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Fait le 18 février 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine