Abrogation à venir1 septembre 2026
Créé le 13 mars 2015 · Sera abrogé le 1 septembre 2026
Le programme d'enseignement de l'école maternelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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ARRÊTÉ du 18 février 2015
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-3, D. 311-5, D. 311-10 et D. 321-1 ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 modifié fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 5 février 2015,
Arrête :
Abrogation à venir1 septembre 2026
Créé le 13 mars 2015 · Sera abrogé le 1 septembre 2026
Les dispositions relatives au programme de l'école maternelle figurant à l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé sont abrogées.
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Abrogation à venir1 septembre 2026
Créé le 13 mars 2015 · Sera abrogé le 1 septembre 2026
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.
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Abrogation à venir1 septembre 2026
Créé le 13 mars 2015 · Sera abrogé le 1 septembre 2026
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogation à venir1 septembre 2026
Créé le 13 mars 2015 · En vigueur depuis le 18 juin 2021 · Sera abrogé le 1 septembre 2026
L’annexe sera consultable au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 24 juin 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.
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Fait le 18 février 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
En vigueur du vendredi 13 mars 2015 au lundi 31 août 2026
ARRÊTÉ du 18 février 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article Annexe