Abrogation à venir1 septembre 2026
Créé le 13 mars 2015 · Sera abrogé le 1 septembre 2026
Le programme d'enseignement de l'école maternelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
ARRÊTÉ du 18 février 2015
Article 1
Historique des versions
Abrogé à compter du mardi 1 septembre 2026
Abrogé parArrêté du 16 avril 2026art. 2
En vigueur du vendredi 13 mars 2015 au lundi 31 août 2026
Le programme d'enseignement de l'école maternelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.