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Annexes

Annexe A — Annexe J

JORF n°0227 du 30 septembre 2023

Arrêté du 15 septembre 2023

La ministre de la transition énergétique,

Vu le code de l'énergie, notamment ses articles L. 221-7, L. 221-8 et R. 221-14 à R. 221-25 ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 modifié définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie ;

Vu l'arrêté du 28 septembre 2021 modifié relatif aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'énergie du 25 juillet 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des fiches d'opérations standardisées

Résumé Les nouvelles fiches remplacent les anciennes à partir de janvier 2024.

Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe A au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe B au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe C au présent arrêté remplacent, à compter du 1er octobre 2023, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe D au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 3 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe E au présent arrêté remplacent, à compter du 1er octobre 2023, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 3 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
La fiche d'opération standardisée figurant en annexe F au présent arrêté remplace, à compter du 1er octobre 2023, la fiche portant la même référence figurant en annexe 4 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe G au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 6 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de l'annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014

Résumé L'arrêté de septembre met à jour les procédures de l'arrêté de décembre.

L'annexe 2 à l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé est complétée par les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe H au présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de fiches d'opérations standardisées

Résumé Des fiches d'opérations sont ajoutées à un document de 2014.

L'annexe 3 à l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé est complétée par les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe I au présent arrêté.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Annexe 6 à l'arrêté du 22 décembre 2014

Résumé Une nouvelle fiche est ajoutée à un document existant.

L'annexe 6 à l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé est complétée par la fiche d'opération standardisée figurant en annexe J au présent arrêté.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 28 septembre 2021

Résumé L'arrêté du 15 septembre 2023 a modifié l'annexe III de l'arrêté de 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 septembre 2021 > > Art. Annexe III > >

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1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions de l'article 5 à partir du 1er janvier 2024

Résumé Les règles de l'article 5 s'appliquent à partir du 1er janvier 2024.

Les dispositions de l'article 5 sont applicables aux opérations engagées à compter du 1er janvier 2024.

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution de la responsabilité de l'exécution

Résumé La directrice générale doit publier cet arrêté dans le Journal officiel.

La directrice générale de l'énergie et du climat est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexes

Fait le 15 septembre 2023.

Pour la ministre par délégation :

La directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air,

D. Simiu