Arrêté du 15 septembre 2023

Article 1

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Article 1

Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe A au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Actions pour économiser l'énergie par secteur).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe B au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Règles pour les annexes des fiches d'opérations standardisées).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe C au présent arrêté remplacent, à compter du 1er octobre 2023, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Règles pour les annexes des fiches d'opérations standardisées).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe D au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 3 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Liste des fiches d'opérations pour les économies d'énergie).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe E au présent arrêté remplacent, à compter du 1er octobre 2023, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 3 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Liste des fiches d'opérations pour les économies d'énergie).
La fiche d'opération standardisée figurant en annexe F au présent arrêté remplace, à compter du 1er octobre 2023, la fiche portant la même référence figurant en annexe 4 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Application des fiches d'opérations standardisées en France).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe G au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 6 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Exécution d'un arrêté par le directeur général de l'énergie et du climat).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des fiches d'opérations standardisées

Résumé. Les nouvelles fiches remplacent les anciennes à partir de janvier 2024.

Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe A au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Actions pour économiser l'énergie par secteur).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe B au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Règles pour les annexes des fiches d'opérations standardisées).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe C au présent arrêté remplacent, à compter du 1er octobre 2023, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Règles pour les annexes des fiches d'opérations standardisées).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe D au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 3 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Liste des fiches d'opérations pour les économies d'énergie).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe E au présent arrêté remplacent, à compter du 1er octobre 2023, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 3 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Liste des fiches d'opérations pour les économies d'énergie).
La fiche d'opération standardisée figurant en annexe F au présent arrêté remplace, à compter du 1er octobre 2023, la fiche portant la même référence figurant en annexe 4 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Application des fiches d'opérations standardisées en France).
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe G au présent arrêté remplacent, à compter du 1er janvier 2024, les fiches portant les mêmes références figurant en annexe 6 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Exécution d'un arrêté par le directeur général de l'énergie et du climat).

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En vigueur depuis le dimanche 1 octobre 2023

Source : Légifrance