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La ministre de la santé et des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 7 décembre 2009 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Créé le 4 février 2010
L'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8
1 version
1 créé
Fait à Paris, le 15 janvier 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 4 février 2010