Article 1
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JORF n°0028 du 3 février 2010
Arrêté du 15 janvier 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 7 décembre 2009 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 3 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 4 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 5 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 6 > >
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Article 6
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Article 7
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1 créé
Fait à Paris, le 15 janvier 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre