Arrêté du 15 janvier 2010

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des exigences préalables pour accéder à la formation en conduite d'attelage de chiens) à 7 (Désignation du directeur des sports pour l'exécution d'un arrêté) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 février 2010

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Modification des règles du diplôme d'attelage canin

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme dans la conduite d'attelages de chiens.

L'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des exigences préalables pour accéder à la formation en conduite d'attelage de chiens) à 7 (Désignation du directeur des sports pour l'exécution d'un arrêté) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 4 février 2010

Source : Légifrance