Arrêté du 15 janvier 2010

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 décembre 2007

Art. 3

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences préalables pour accéder à la formation en conduite d'attelage de chiens

Résumé. Les conditions pour accéder à la formation en conduite d'attelage de chiens ont été modifiées, notamment en remplaçant l'obligation d'être titulaire du PSC1 par la capacité de lire et analyser un bulletin météorologique.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance