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Modification des conditions de vérification des compétences en éducation sportive
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5
Arrêté du 15 janvier 2010
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5
Source : Légifrance