Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de déplacement et vaccination des oiseaux
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification du caractère obligatoire de la zone infectéeArrêté du 25 septembre 2023Art. 10 : Protection des jeunes palmipèdes en cas de risque modéré
→ Version 2 : Ajout de conditions pour les canards âgés de plus de 42 joursArrêté du 25 septembre 2023Art. 12 : Mesures renforcées de biosécurité en zone à risque particulier
→ Version 2 : Modification des mesures de biosécurité
- Arrêté du 25 septembre 2023Art. 3, Art. 10, Art. 12, Art. 18, Art. 46
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2023Art. 7 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2023Art. 50 bis