Article 1
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 4 > >
1 version
1 abrogé
JORF n°0141 du 20 juin 2010
Arrêté du 14 juin 2010
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 15 juin 2009 relatif au concours d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 10 > >
1 version
1 abrogé
Article 7
Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 14 juin 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du personnel militaire
de la marine,
O. Lajous