A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 4
1 version
1 abrogé
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Section parente
Section suivante
Arrêté du 14 juin 2010
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 15 juin 2009 relatif au concours d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 9
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 10
1 version
1 abrogé
Créé le 21 juin 2010
Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 14 juin 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du personnel militaire
de la marine,
O. Lajous
En vigueur depuis le lundi 21 juin 2010
Arrêté du 14 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7