Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des responsabilités d'organisation des concours
Résumé. La direction du personnel militaire de la marine organise les concours et publie les listes des candidats sélectionnés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 6 : Publication des résultats des concours de la marine
→ Version 2
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- Arrêté du 15 juin 2009Art. 6