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Arrêté du 14 janvier 2013

modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Simplification des formations en motocyclisme

Résumé. Un arrêté simplifie les règles pour former des éducateurs sportifs en motocyclisme et reconnaît davantage de diplômes.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 28 avril 2011 (Création d'un diplôme d'État pour les experts en motocyclisme) portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Simplification des conditions d'accès à la formation en motocyclisme

Résumé. Les exigences pour accéder à la formation en motocyclisme sont simplifiées, notamment en supprimant la mention du parcours de maniabilité de 32 × 32 mètres.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispenses pour les diplômes en motocyclisme

Résumé. Les diplômes et brevets fédéraux en motocyclisme dispensent désormais de certaines exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Extension des diplômes pour éducateur sportif en motocyclisme

Résumé. Les diplômes, certificats de qualification professionnelle et brevets fédéraux pour devenir éducateur sportif en motocyclisme sont élargis.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des diplômes d'éducateur sportif en motocyclisme

Résumé. Les diplômes d'éducateur sportif en motocyclisme sont mis à jour pour inclure le certificat de qualification professionnelle et clarifier les conditions d'obtention de l'unité capitalisable.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 31 janvier 2013

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 janvier 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 31 janvier 2013

Arrêté du 14 janvier 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5