A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 avril 2011Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 3
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Arrêté du 14 janvier 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 avril 2011Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 avril 2011Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 6
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 avril 2011Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 7
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Créé le 31 janvier 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 14 janvier 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 31 janvier 2013
Arrêté du 14 janvier 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5