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Suppression des normes de sécurité pour ascenseurs et monte-charge
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 1980Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
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Arrêté du 13 octobre 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 1980
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 1980Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 5 mars 1980 (Ab)
Homologation de normes de sécurité pour les ascenseurs
Arrêté du 5 mars 1980 · art. 1 (Ab)
Obligation de conformité des ascenseurs aux normes de sécurité
Arrêté du 5 mars 1980 · art. 2 (Ab)
Normes pour les monte-charge
Arrêté du 5 mars 1980 · art. 3 (Ab)
Tests de sécurité obligatoires pour les ascenseurs
Arrêté du 5 mars 1980 · art. 4 (Ab)
Réexamen des dispositions en cas d'harmonisation
Arrêté du 5 mars 1980 · art. 5 (Ab)
Modification des normes de sécurité pour les ascenseurs
Arrêté du 5 mars 1980 · art. 6 (Ab)
Normes de sécurité pour les ascenseurs et monte-charge
Arrêté du 5 mars 1980 · art. 7 (Ab)