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Arrêté du 13 janvier 2020
Le ministre de la culture,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication ;
Vu le décret n° 2019-760 du 24 juillet 2019 relatif aux secrétaires généraux des ministères et à la transformation des administrations centrales, notamment son article 2 ;
Vu l'arrêté du 12 juin 2015 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique ;
Vu les convocations aux comités techniques d'administration centrale du ministère de la culture des 11 et 20 décembre 2019,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 1
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 10
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 11
1 version
1 abrogé
Créé le 19 janvier 2020
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 13 janvier 2020.
Franck Riester
En vigueur depuis le dimanche 19 janvier 2020