En vigueur depuis le 19 janvier 2020
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Modification d'un arrêté existant
L'arrêté du 15 juin 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de l'organisation interne d'une direction culturelle) à 8 (Suppression des règles de la mission de communication) du présent arrêté.
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