Arrêté du 13 janvier 2020

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 15 juin 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de l'organisation interne d'une direction culturelle) à 8 (Suppression des règles de la mission de communication) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 janvier 2020

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Modification d'un arrêté existant

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour supprimer certaines parties et mettre à jour les règles.

L'arrêté du 15 juin 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de l'organisation interne d'une direction culturelle) à 8 (Suppression des règles de la mission de communication) du présent arrêté.

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