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Modification de l'organisation interne d'une direction culturelle
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 janvier 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification d'un arrêté administratif
Arrêté du 13 janvier 2020 · art. 1
Extension des compétences du service des arts plastiques
Arrêté du 13 janvier 2020 · art. 3
Organisation de la direction générale de la création artistique
ARRÊTÉ du 12 juin 2015 · art. 1 (Ab)
Rôle de la direction générale de la création artistique
Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009 · art. 4