ARRÊTÉ du 12 octobre 2015

Article 2

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Article 2

Au titre de l'article 1er (Création d'un comité de suivi pour les produits agricoles), sont nommés membres du comité de suivi :
a) En qualité de président du comité : M. Jean-François CHAUVEAU ;
b) En qualité de spécialiste de l'exposition aux produits (santé humaine) : M. Maurice MILLET ;
c) En qualité d'utilisateur professionnel de produits dans le domaine agricole : M. Brice BOUCHOT, M. Alain DIVANAC'H, M. Gilles ROBILLARD, M. Denis VELUT ;
d) En qualité d'utilisateur professionnel de produits dans le domaine de la santé publique : M. Arnaud FLORENTIN ;
e) En qualité d'agronome : M. Franck DUROUEIX, M. Bertrand OMON, M. François VILLENEUVE ;
f) En qualité de spécialiste de l'environnement : M. Emmanuel ADLER, M. Samuel LABOISSE M. Guy LE HENAFF, M. Julien SERANDOUR.

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En vigueur depuis le 24 octobre 2015 · Dernière version le 21 avril 2025

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Nomination des membres du comité de suivi

Résumé. L'arrêté nomme les membres d'un comité de suivi chargé d'étudier les effets des produits phytopharmaceutiques et autres substances sur la santé et l'environnement.

Au titre de l'article 1er (Création d'un comité de suivi pour les produits agricoles), sont nommés membres du comité de suivi :
a) En qualité de président du comité : M. Jean-François CHAUVEAU ;
b) En qualité de spécialiste de l'exposition aux produits (santé humaine) : M. Maurice MILLET ;
c) En qualité d'utilisateur professionnel de produits dans le domaine agricole : M. Brice BOUCHOT, M. Alain DIVANAC'H, M. Gilles ROBILLARD, M. Denis VELUT ;
d) En qualité d'utilisateur professionnel de produits dans le domaine de la santé publique : M. Arnaud FLORENTIN ;
e) En qualité d'agronome : M. Franck DUROUEIX, M. Bertrand OMON, M. François VILLENEUVE ;
f) En qualité de spécialiste de l'environnement : M. Emmanuel ADLER, M. Samuel LABOISSE M. Guy LE HENAFF, M. Julien SERANDOUR.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 21 avril 2025

Modifié parArrêté du 15 avril 2025art. 1 : Modification des membres du comité de suivi des produits phytopharmaceutiques

En résumé. La composition du comité de suivi a été modifiée avec le remplacement de plusieurs membres et un réajustement des noms dans certaines catégories.

En vigueur du mercredi 17 juillet 2024 au dimanche 20 avril 2025

Modifié parArrêté du 10 juillet 2024art. 1 : Modification des membres du comité de suivi

En résumé. La composition du comité de suivi a été modifiée avec l'ajout de trois nouveaux membres dans la catégorie des utilisateurs professionnels de produits agricoles et le remplacement d'un membre dans la catégorie des spécialistes de l'environnement.

En vigueur du vendredi 6 mai 2022 au mardi 16 juillet 2024

Modifié parArrêté du 29 mars 2022art. 2 : Modification des membres du comité de suivi

En résumé. Le comité de suivi a été restructuré avec un nouveau président et des membres aux spécialités redéfinies, notamment en santé et environnement.

En vigueur du dimanche 23 décembre 2018 au jeudi 5 mai 2022

Modifié parArrêté du 14 décembre 2018art. : Modification de la composition du comité de suivi

En résumé. La composition du comité de suivi a été modifiée avec des changements dans les membres représentant les professionnels de santé, les utilisateurs de produits phytopharmaceutiques et biocides, ainsi qu'une réorganisation des catégories de membres.

En vigueur du mercredi 16 mai 2018 au samedi 22 décembre 2018

Modifié parArrêté du 19 avril 2018art. 2 : Modification des membres du comité de suivi

En résumé. Modification de la composition du comité de suivi avec l'ajout de plusieurs membres et le retrait d'un membre dans chaque catégorie.

En vigueur du samedi 24 octobre 2015 au mardi 15 mai 2018

Source : Légifrance