Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des noms des membres dans un arrêté
Résumé Les noms des personnes dans un arrêté sont mis à jour.
L'article 2 de l'arrêté du 12 octobre 2015 susvisé est ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa les mots « M. Bernard GUILLARD » sont remplacés par les mots « M. Brice BOUCHOT, M. Yannick GRALL et M. Gilles ROBILLARD » ;
2° Au sixième alinéa les mots « M. Patrice MARCHAND » sont remplacés par les mots « M. Emmanuel ADLER, M. Samuel LABOISSE et M. Julien SERANDOUR ».
1 version