Abrogé depuis le 2009-12-13 par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La sous-direction de la politique des ressources humaines comprend :
Le bureau de la politique des effectifs et de la masse salariale ;
Le bureau de la politique des emplois et des compétences ;
Le bureau de la politique de l'encadrement supérieur.
En outre, le sous-directeur de la politique des ressources humaines a autorité sur le délégué aux réserves de la direction générale de l'armement.
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En vigueur à partir du mercredi 7 octobre 2009
Abrogé le dimanche 13 décembre 2009
La sous-direction de la politique des ressources humaines comprend :
1. Le bureau de la politique des effectifs et de la masse salariale ;
2. Le bureau de la politique des emplois et des compétences ;
3. Le bureau de la politique de l'encadrement supérieur.
En outre, le sous-directeur de la politique des ressources humaines a autorité sur le délégué aux réserves de la direction générale de l'armement.
En vigueur à partir du mardi 20 novembre 2007
La sous-direction de la politique des ressources humaines comprend :
1. Le bureau de la politique des effectifs et de la masse salariale ;
2. Le bureau de la politique des emplois et des compétences ;
3. Le bureau de la politique de l'encadrement supérieur.
En outre, le sous-directeur de la politique des ressources humaines a autorité sur le délégué aux réserves de la délégation générale pour l'armement.