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ARRÊTÉ du 12 juin 2015

fixant le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège

Abrogé1 septembre 2020
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) relatif aux programmes ;

Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 (Réorganisation des cycles d'apprentissage dans le primaire et le collège) relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;

Vu l'arrêté du 9 juin 2008 modifié fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2008 modifié fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau programme d'enseignement moral et civique

Résumé. Un nouveau programme d'enseignement moral et civique est mis en place pour les écoles élémentaires et les collèges.

Le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Modification de la consultation en ligne d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 9 juin 2008 est modifié pour être consultable en ligne sur le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juin 2008Art.
- Arrêté du 9 juin 2008
Art. null
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Modification des programmes d'histoire-géographie au collège

Résumé. Les programmes d'histoire et de géographie pour les classes de collège sont mis à jour pour refléter les changements du monde et les attentes de la société.

A modifié les dispositions suivantes :

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020

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Nouveau programme d'enseignement moral et civique

Résumé. Un nouvel enseignement moral et civique sera introduit à l'école élémentaire et au collège dès la rentrée 2015.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2015.

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020

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Application d'un nouvel arrêté sur l'enseignement moral et civique

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer un nouvel arrêté sur l'enseignement moral et civique, qui commence à la rentrée 2015.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020

Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 juillet 2018 sur le site http://www.education.gouv.fr

Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel spécial de l'éducation nationale en date du 25 juin 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Fait le 12 juin 2015.

Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au lundi 31 août 2020

ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Annexe