Abrogé par Arrêté du 17 juillet 2020 - art. 2
Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nouveau programme d'enseignement moral et civique
Le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.