ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Article 1

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Article 1

Le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020

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Nouveau programme d'enseignement moral et civique

Résumé. Un nouveau programme d'enseignement moral et civique est mis en place pour les écoles élémentaires et les collèges.

Le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance