Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 août 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Les programmes d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.