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Arrêté du 15 juillet 2008

Article 1

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 6 août 2008 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 31 août 2016

Les programmes d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 9 novembre 2015art. 4

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au mercredi 31 août 2016

Modifié parARRÊTÉ du 12 juin 2015art. 3

En vigueur du mercredi 6 août 2008 au lundi 31 août 2015