Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la consultation en ligne d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 9 juin 2008 est modifié pour être consultable en ligne sur le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juin 2008Art.
- Arrêté du 9 juin 2008Art. null