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Suppression des articles de l'arrêté sur l'enseignement moral et civique
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe
Arrêté du 17 juillet 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 12 juin 2015 (VT)
Nouveau programme d'enseignement moral et civique
ARRÊTÉ du 12 juin 2015 · art. 1 (VT)
Nouveau programme d'enseignement moral et civique
ARRÊTÉ du 12 juin 2015 · art. 4 (VT)
Application d'un nouvel arrêté sur l'enseignement moral et civique
ARRÊTÉ du 12 juin 2015 · art. 5 (VT)
Art. Annexe (VT)
ARRÊTÉ du 12 juin 2015