JORF n°141 du 20 juin 2007

Article 9

Article 9

Les membres titulaires du CTHS sont répartis comme suit :

  1. Section de préhistoire et de protohistoire : 25 membres ;

  2. Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques : 30 membres ;

  3. Section d'histoire et de philologie des civilisations médiévales : 25 membres ;

  4. Section d'archéologie et d'histoire de l'art des civilisations médiévales et modernes : 25 membres ;

  5. Section d'histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions : 30 membres ;

  6. Section d'histoire contemporaine et du temps présent :
    30 membres ;

  7. Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales : 20 membres ;

  8. Section des sciences, de l'histoire des sciences et des techniques et de l'archéologie industrielle : 45 membres ;

  9. Section des sciences géographiques et de l'environnement :
    25 membres.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 1 juillet 2007

Abrogé le mercredi 8 novembre 2023

Les membres titulaires du CTHS sont répartis comme suit :

1. Section de préhistoire et de protohistoire : 25 membres ;

2. Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques : 30 membres ;

3. Section d'histoire et de philologie des civilisations médiévales : 25 membres ;

4. Section d'archéologie et d'histoire de l'art des civilisations médiévales et modernes : 25 membres ;

5. Section d'histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions : 30 membres ;

6. Section d'histoire contemporaine et du temps présent :

30 membres ;

7. Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales : 20 membres ;

8. Section des sciences, de l'histoire des sciences et des techniques et de l'archéologie industrielle : 45 membres ;

9. Section des sciences géographiques et de l'environnement :

25 membres.