JORF n°141 du 20 juin 2007

Article 5

Article 5

Le CTHS comprend 255 membres titulaires, français ou étrangers, ainsi que des membres émérites, des membres correspondants français ou étrangers et des membres honoraires.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 1 juillet 2007

Abrogé le mercredi 8 novembre 2023

Le CTHS comprend 255 membres titulaires, français ou étrangers, ainsi que des membres émérites, des membres correspondants français ou étrangers et des membres honoraires.