Article 5
Abrogé depuis le 2016-09-01 par Arrêté du 22 décembre 2015 - art. 20
Le cycle de formation conduisant à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle est constitué de deux années scolaires.
Le programme d'enseignement de la formation figure en annexe du présent arrêté (1).
Une instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime fixe les modalités d'organisation, de déroulement et d'évaluation de la formation des officiers chefs de quart passerelle.
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