Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mars 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7
Arrêté du 11 mai 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mars 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mars 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 7 mars 2012 (Ab)
Service d'essais aéronautiques de la défense
Arrêté du 7 mars 2012 · art. 1 (Ab)
Direction d'un service militaire
Arrêté du 7 mars 2012 · art. 3 (Ab)
Comité pour les essais aéronautiques militaires
Arrêté du 7 mars 2012 · art. 4 (Ab)
Organisation du service de tests aéronautiques militaires
Arrêté du 7 mars 2012 · art. 5 (Ab)
Publication d'un arrêté concernant les armées
Arrêté du 7 mars 2012 · art. 7 (Ab)
Rôle du service des essais aéronautiques de la défense
Arrêté du 7 mars 2012 · art. 2 (Ab)