Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 mai 1993 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0023 du 28 janvier 2010
Arrêté du 11 janvier 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 142-26, D. 212-67, D. 212-70, A. 142-5 à A. 142-14, A. 212-102, A. 212-168 à A. 212-175 ;
Vu l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme ;
Vu l'arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 15 octobre 2009 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 7 décembre 2009,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 mai 1993 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 mai 1993 > > Art. 3 bis > >
1 version
1 abrogé
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 mai 1993 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 mai 1993 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 mai 1993 > > Art. Annexe I > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 mai 1993 > > Art. Annexe II > >
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1 créé
Article 8
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 11 janvier 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'emploi et des formations,
V. Sevaistre