La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 142-26, D. 212-67, D. 212-70, A. 142-5 à A. 142-14, A. 212-102, A. 212-168 à A. 212-175 ;

Vu l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme ;

Vu l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme ;

Vu l'arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport ;

Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 15 octobre 2009 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 7 décembre 2009,

Arrête :

Fait à Paris, le 11 janvier 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur

de l'emploi et des formations,

V. Sevaistre