Arrêté du 11 février 2020

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11

- Arrêté du 20 février 2009

Art. 1, Art. 2

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Abrogation des règles sur les plans de chasse et le marquage du gibier

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant les plans de chasse et le marquage du gibier.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 janvier 2009Art. 1 : Demande de plan de chasse : modalitésArrêté du 22 janvier 2009Art. 2 : Publication d'un arrêté sur l'aménagement et le logementArrêté du 22 janvier 2009Art. 3 : Règles pour le plan de chasse individuel
- Arrêté du 22 janvier 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11
- Arrêté du 20 février 2009
Art. 1, Art. 2

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