Arrêté du 11 février 2016

Article 9

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Article 9

La première session du brevet de technicien supérieur pilotage de procédés organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

La dernière session du brevet de technicien supérieur industries papetières organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 septembre 1998 précité aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, l'arrêté du 2 septembre 1998 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 septembre 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. Annexe

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Suppression du BTS industries papetières et création du BTS pilotage de procédés

Résumé. Le brevet de technicien supérieur industries papetières est supprimé après la session de 2017, et le nouveau brevet pilotage de procédés commence en 2018.

La première session du brevet de technicien supérieur pilotage de procédés organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

La dernière session du brevet de technicien supérieur industries papetières organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 septembre 1998 précité aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, l'arrêté du 2 septembre 1998 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 septembre 1998Art. 1Arrêté du 2 septembre 1998Art. 2Arrêté du 2 septembre 1998Art. 3
- Arrêté du 2 septembre 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. Annexe

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