Article 2
Abrogé depuis le 2017-12-31 par Arrêté du 11 février 2016 - art. 9 (VD)
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur Industries papetières sont définies en annexe I au présent arrêté.
1 version
JORF n°209 du 10 septembre 1998
Article 2
Historique des versions
Version 1
En vigueur à partir du vendredi 11 septembre 1998
Abrogé le dimanche 31 décembre 2017
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur Industries papetières sont définies en annexe I au présent arrêté.