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Suppression d'articles de l'arrêté du 3 août
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 août 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
Arrêté du 10 juin 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 août 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 août 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
Source : Légifrance
Arrêté du 3 août 2010 (Ab)
Art. Annexe 2 (Ab)
Arrêté du 3 août 2010
Procédure pour modifier un agrément d'établissement de sang
Arrêté du 3 août 2010 · art. 2 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les établissements de transfusion
Arrêté du 3 août 2010 · art. 3 (Ab)
Publication d'un arrêté sur la sécurité sanitaire des produits de santé
Arrêté du 3 août 2010 · art. 4 (Ab)
Procédure d'agrément pour les activités transfusionnelles
Arrêté du 3 août 2010 · art. 1 (Ab)
Art. Annexe 1 (Ab)
Arrêté du 3 août 2010
Annexes (Ab)
Arrêté du 3 août 2010