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Arrêté du 16 mars 2024

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Article 3

Le bilan des acquis des élèves est réalisé par les enseignants avec, le cas échéant, la collaboration de l'équipe éducative, conformément aux articles D. 331-25 (Évaluation et suivi des acquis scolaires), D. 331-49 (Évaluation et suivi des élèves dans l'enseignement privé) du code de l'éducation.
En fonction de ce bilan, les enseignants proposent des modalités d'accompagnement afin de permettre aux élèves d'atteindre les objectifs du cycle.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2026

Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 1 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Bilan des acquis et modalités d'accompagnement des élèves

Résumé. Les enseignants regardent ce que les élèves ont appris et proposent des aides pour qu'ils atteignent leurs objectifs

Le bilan des acquis des élèves est réalisé par les enseignants avec, le cas échéant, la collaboration de l'équipe éducative, conformément aux articles D. 331-25 (Évaluation et suivi des acquis scolaires), D. 331-49 (Évaluation et suivi des élèves dans l'enseignement privé) du code de l'éducation.
En fonction de ce bilan, les enseignants proposent des modalités d'accompagnement afin de permettre aux élèves d'atteindre les objectifs du cycle.

Historique des versions

En vigueur du lundi 18 mars 2024 au lundi 31 août 2026

Source : Légifrance