Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2026 - art. 6
Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 1 septembre 2026
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Bilan des acquis et modalités d'accompagnement des élèves
Le bilan des acquis des élèves est réalisé par les enseignants avec, le cas échéant, la collaboration de l'équipe éducative, conformément aux articles D. 331-25 (Évaluation et suivi des acquis scolaires), D. 331-49 (Évaluation et suivi des élèves dans l'enseignement privé) du code de l'éducation.
En fonction de ce bilan, les enseignants proposent des modalités d'accompagnement afin de permettre aux élèves d'atteindre les objectifs du cycle.