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Suppression de la classe préparatoire à la seconde
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mars 2024Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
Section parente
Arrêté du 10 juillet 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mars 2024
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mars 2024Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Création d'une classe préparatoire pour aider les élèves
Arrêté du 16 mars 2024 (VT)
Classe préparatoire à la classe de seconde
Arrêté du 16 mars 2024 · art. 1 (VT)
Organisation des enseignements en classe préparatoire
Arrêté du 16 mars 2024 · art. 2 (VT)
Bilan des acquis et modalités d'accompagnement des élèves
Arrêté du 16 mars 2024 · art. 3 (VT)
Suivi des élèves conformément au code de l'éducation
Arrêté du 16 mars 2024 · art. 4 (VT)
Remise d'une attestation de fin de cycle préparatoire à la classe de seconde
Arrêté du 16 mars 2024 · art. 5 (VT)
Champ d'application de l'arrêté
Arrêté du 16 mars 2024 · art. 6 (VT)
Publication de l'arrêté
Arrêté du 16 mars 2024 · art. 7 (VT)
Répartition des enseignements dans la classe préparatoire
Arrêté du 16 mars 2024 · art. (VT)
Organisation des cours en classe préparatoire
Arrêté du 16 mars 2024 · Annexe (VT)