Arrêté du 10 juillet 2026

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 mars 2024

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null

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Suppression de la classe préparatoire à la seconde

Résumé. L'article abroge les dispositions de l'arrêté du 16 mars 2024 concernant la classe préparatoire à la seconde.

A abrogé les dispositions suivantes :

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