Abrogé13 mars 2023
Abrogé par Arrêté du 25 janvier 2023 - art. 12
Créé le 1 septembre 2014
1° A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2003Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 juin 2003Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 juin 2003Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 juin 2003Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 juin 2003Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 juin 2003Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 juin 2003Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 juin 2003Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 juin 2003Art. 9 → Version 1
- Arrêté du 20 juin 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
2° Les élèves ayant débuté la formation d'officier chef de quart machine avant l'entrée en vigueur du présent arrêté continuent de se voir appliquer les dispositions de l'arrêté du 26 mars 2003 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande.
3° Les élèves admis au concours de mai 2014 suivent le cursus tel que défini par les dispositions du présent arrêté.
3° Les élèves admis au concours de mai 2014 suivent le cursus tel que défini par les dispositions du présent arrêté.