Arrêté du 20 juin 2003

Article 8

Abrogé1 septembre 2014

Créé le 4 juillet 2003

L'arrêté du 11 mars 2003 modifié relatif à l'admission en formation d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande est abrogé.

Effets de cet article

cite

Arrêté 2003-03-11

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2014

Abrogé parArrêté du 10 juillet 2014art. 20 (Ab)

En vigueur du vendredi 4 juillet 2003 au dimanche 31 août 2014

L'arrêté du 11 mars 2003 modifié relatif à l'admission en formation d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande est abrogé.