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Arrêté du 20 juin 2003

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Article 8

L'arrêté du 11 mars 2003 modifié relatif à l'admission en formation d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande est abrogé.

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Abrogé1 septembre 2014

Créé le 4 juillet 2003 · Abrogé le 1 septembre 2014

L'arrêté du 11 mars 2003 modifié relatif à l'admission en formation d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande est abrogé.

Relations

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cite  Arrêté 2003-03-11

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En vigueur du vendredi 4 juillet 2003 au dimanche 31 août 2014

Source : Légifrance