Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation de dispositions relatives à la gestion des enseignants-chercheurs
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 1997Art. 1, Art. 1-1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 15 juin 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3