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Modification du calcul du brevet
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des critères d'attribution du brevet
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 5
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modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre d'Etat, ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 332-6 (Diplôme national du brevet : récompenses et attestation de compétences), D. 332-12 (Obtention du diplôme national du brevet), D. 332-16 (Les deux séries du diplôme national du brevet) à D. 332-22 (Équivalence des droits pour les titulaires du diplôme national du brevet) ;
Vu le décret n° 2025-328 du 10 avril 2025 (Modification de l'attribution du diplôme national du brevet) relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2015 (Règles pour l'obtention du diplôme national du brevet) modifié relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 30 janvier 2025,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 7
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 8
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1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 décembre 2015Art. 10
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 17
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 20
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En vigueur depuis le 13 avril 2025
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2025, à l'exception de l'article 7 (Adaptation des sujets du brevet aux programmes de troisième) qui entre en vigueur à compter de la session 2027 du diplôme national du brevet.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 27-1
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En vigueur depuis le 13 avril 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 avril 2025.
La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. Pascal
Le ministre d'État, ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
O. Jacob
En vigueur depuis le dimanche 13 avril 2025