Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2025, à l'exception de l'article 7 (Adaptation des sujets du brevet aux programmes de troisième)Art. 7Adaptation des sujets du brevet aux programmes de troisièmeLes sujets du brevet sont maintenant adaptés aux programmes de la classe de troisième, en tenant compte des spécificités de certaines classes. qui entre en vigueur à compter de la session 2027 du diplôme national du brevet.
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Entrée en vigueur des dispositions
Résumé. Ces règles prennent effet dès que les écoles ouvrent pour la rentrée scolaire 2025, sauf l’article 7 qui commence seulement avec la session 2027.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2025, à l'exception de l'article 7 (Adaptation des sujets du brevet aux programmes de troisième)Art. 7Adaptation des sujets du brevet aux programmes de troisièmeLes sujets du brevet sont maintenant adaptés aux programmes de la classe de troisième, en tenant compte des spécificités de certaines classes. qui entre en vigueur à compter de la session 2027 du diplôme national du brevet.