Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des rôles des officiers généraux de zone de soutien
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la formulation relative à l'autorité des officiers générauxArrêté du 9 mars 2011Art. 2 : Rôle de l'officier général dans le soutien des armées
→ Version 2 : Précision des attributions et hiérarchieArrêté du 9 mars 2011Art. 5 : Évaluation d'un arrêté en fin d'année
- Arrêté du 9 mars 2011Art. 1, Art. 2, Art. 5
1 version
2 modifiés
1 abrogé