Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des services sous l'autorité du chef d'état-major des armées
Résumé. L'arrêté modifie la liste des services et organismes relevant du chef d'état-major des armées.
A modifié les dispositions suivantes :