Section précédente

Section parente

Arrêté du 10 août 2017

modifiant l'arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des heures de cours pour l'orientation professionnelle en troisième

Résumé. Un arrêté ajoute six heures de cours en classe de troisième pour aider les élèves à explorer des métiers et préparer leur orientation.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires), L. 311-3 (Rôle des programmes scolaires dans l'organisation des enseignements), L. 311-7 (Évaluation et décision en fin d'année scolaire), L. 332-2 (La formation au collège) à L. 332-5 (Enseignements obligatoires en collège), L. 421-7 (Collaboration des établissements scolaires avec leur environnement), D. 331-1 (Stages et visites en entreprise pour les jeunes élèves) à D. 331-14 (Utilisation des machines par les élèves en stage), D. 332-1 (Rôle du collège dans la scolarité obligatoire) à D. 332-15 (Inscription en collège public), R. 421-1 (Règles applicables aux collèges et lycées) à R. 421-53 (Échanges entre enseignants, élèves et parents) ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 (Organisation des enseignements au collège) modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;

Vu l'arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 29 juin 2017,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'objectif des enseignements complémentaires

Résumé. Les enseignements complémentaires aident les élèves à explorer des métiers pour choisir leur orientation, sans se limiter à cet objectif.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une dotation horaire spécifique pour les élèves de troisième préparatoires

Résumé. L'arrêté ajoute six heures de cours pour les élèves de troisième préparatoires à l'enseignement professionnel.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du contenu de l'enseignement de découverte professionnelle

Résumé. L'enseignement de découverte professionnelle permet aux élèves d'explorer divers métiers et formations pour préparer leur avenir.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un tableau réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace un tableau dans un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

Le tableau annexé au même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application d'un arrêté dans les îles Wallis et Futuna

Résumé. Un arrêté du 10 août 2017 s'applique aux îles Wallis et Futuna.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.

En vigueur depuis le 1 septembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur d'un arrêté pour la rentrée scolaire

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2017.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.

En vigueur depuis le 1 septembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution et publication d'un arrêté scolaire

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajustement des heures de cours en classe de troisième préparatoire

Résumé. Les heures de cours en classe de troisième préparatoire à l'enseignement professionnel sont modifiées.

Fait le 10 août 2017.

Jean-Michel Blanquer

En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2017

Arrêté du 10 août 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexe