Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 février 2016 > > Art. 3 > >
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JORF n°0192 du 18 août 2017
Arrêté du 10 août 2017
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 311-3, L. 311-7, L. 332-2 à L. 332-5, L. 421-7, D. 331-1 à D. 331-14, D. 332-1 à D. 332-15, R. 421-1 à R. 421-53 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 29 juin 2017,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 février 2016 > > Art. 4 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 février 2016 > > Art. 5 > >
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Article 4
Le tableau annexé au même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
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Article 5
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
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Article 6
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.
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Article 7
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 août 2017.
Jean-Michel Blanquer