A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 février 2016Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 2 février 2016Art. 3
1 version
1 modifié
Arrêté du 10 août 2017
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 311-3, L. 311-7, L. 332-2 à L. 332-5, L. 421-7, D. 331-1 à D. 331-14, D. 332-1 à D. 332-15, R. 421-1 à R. 421-53 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 29 juin 2017,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 février 2016Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 2 février 2016Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 février 2016Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 2 février 2016Art. 5
1 version
1 modifié
Créé le 1 septembre 2017
Le tableau annexé au même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
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Créé le 1 septembre 2017
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
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Créé le 1 septembre 2017
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.
1 version
Créé le 1 septembre 2017
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 août 2017.
Jean-Michel Blanquer
En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2017
Arrêté du 10 août 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexe