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Suppression des règles sur les frais et bourses de l'ENSCI
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 13 août 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
Arrêté du 10 août 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 13 août 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 13 août 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 13 août 2015 (Ab)
Bourses et aides pour étudiants en design
ARRÊTÉ du 13 août 2015 · art. 1 (Ab)
Fixation des droits de scolarité à l'ENSCI pour 2015-2016
ARRÊTÉ du 13 août 2015 · art. 2 (Ab)
Réduction des droits de scolarité pour les diplômés de novembre
ARRÊTÉ du 13 août 2015 · art. 3 (Ab)
Dispense de droits de scolarité pour les étudiants boursiers
ARRÊTÉ du 13 août 2015 · art. 4 (Ab)
Embauche d'étudiants moniteurs à l'ENSCI
ARRÊTÉ du 13 août 2015 · art. 5 (Ab)
Coûts de validation des acquis de l'expérience
ARRÊTÉ du 13 août 2015 · art. 6 (Ab)
Prestation d'accompagnement pour la validation des acquis
ARRÊTÉ du 13 août 2015 · art. 7 (Ab)
Publication d'un arrêté pour une école nationale
ARRÊTÉ du 13 août 2015 · art. 9 (Ab)